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Marques déposées par monsieur SEBAG Alain Félix
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CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL
Monsieur SEBAG Alain Félix

Numéro de dépôt :
94521973
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL

Déposée le 27 mai 1994 par monsieur SEBAG Alain Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est monsieur SEBAG Alain Félix domicilié(e) 1 rue d'Alésia, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SEBAG - France.

La marque CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE TOURISTIQUE FAMILIALE ASSO INTERNATIONAL est expirée depuis le 27 mai 2004.

SEBAG Alain Félix a également déposé les autres marques suivantes : R.D.M. RASSEMBLEMENT DES MECONTENTS , S.I.P.P.I.N. Salon International Permanent pour la Promotion des Inventions et des Nouveautés. , S.I.P.P.I. SALON INTERNATIONAL PERMANENT POUR LA PROMOTION DES INVENTIONS , TSILOM , DA DIVORCE ASSISTANCE


Monsieur SEBAG Alain Félix - 1 rue d'Alésia, 93000 BOBIGNY - France


Monsieur Alain SEBAG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Emission de chèques de paiement procurant des remises conséquentes pour le règlement des notes d'hôtels et de restaurants.Edition d'un guide mentionnant les coordonnées des affiliés à notre chaîne.Produit de l'imprimerie, guide

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.